RC
des professionnels du transport
Vous transportez des marchandises
pour le compte d'autrui, et parfois proposez différents
services de logistique à vos clients tels que le stockage,
la préparation de commande ou la distribution...
L'exercice de votre métier, dans un cadre légal
toujours plus contraignant, vous conduit à rechercher
des protections contre les conséquences des dommages que
vous pourriez causer à autrui et aux marchandises qui
vous sont confiées.
AXA vous propose des solutions sur mesure.
Les garanties*
Une convention d'assurance constituée de trois contrats
complémentaires réunis en un seul et même
document.
Cette convention couvre :
Par le 1er CONtrAT
LA RESPONSABILITÉ CIVILE CONtrACTUELLE pour la réparation
des dommages matériels atteignant les marchandises qui
vous sont confiées dans le cadre de votre activité.
Par le 2e CONtrAT
LA RESPONSABILITE CIVILE CONtrACTUELLE au titre de la réparation
des dommages immatériels. C'est à dire tous les
dommages autres que matériels subis par les marchandises
qui vous sont confiées.
LA RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE à l'égard
de vos clients, expéditeurs, destinataires, réceptionnaires
et propriétaires des marchandises confiées pour
la réparation des dommages matériels, immatériels
et corporels.
LA RESPONSABILITE CIVILE EXPLOITATION à l'égard
des tiers [autres que vos clients] pour la réparation
des dommages matériels, immatériels et corporels.
Le 3e CONtrAT
Il permet de répondre principalement aux demandes de
vos clients dans le but : - d'ajuster les indemnités à la
valeur réelle des marchandises, - d'assurer en dommages
les marchandises pour compte de vos clients en vue de pallier
les cas d'exonération prévus par la législation.
En effet, le droit du transport prévoit certains cas d'exonération
et une indemnisation limitée.
*dans les conditions
et les limites des garanties prévues
au contrat.
Les plus AXA
Leader sur ce marché, AXA dispose d'un pôle de compétences
dédié exclusivement au transport. Ces équipes,
implantées en régions, sont proches de votre entreprise
et améliorent sans cesse ses produits pour tenir compte
de l'évolution de vos activités et de vos besoins.
AXA propose aux commissionnaires de transport la garantie "Double
paiement" pour répondre aux obligations nées
de l'Article L 132.8 du Code de Commerce qui donne un droit d'action
directe du voiturier auprès du chargeur pour recouvrir
ses frais de transport, en cas de défaillance du commissionnaire.
Comment souscrire
Consultez votre Conseiller AXA qui mettra à votre disposition l'expérience
et la technicité des souscripteurs pour vous proposer une solution adaptée à vos
besoins.