Le cycle de vie des entreprises

La vie de l'entreprise connait plusieurs phases d'existence tout comme la vie humaine. A chaque étape, des initiatives et des options sont à prendre qui engagent l'entité économique et l'ensemble des hommes qui y travaillent.

Or, les décisions prises comportent toujours des risques, parfois importants, qu'il est nécessaire de connaitre, d'analyser et de quantifier. La prévoyance de ces risques permet de prendre les mesures nécessaires au droulement de l'activité dans de bonnes conditions de sécurité.

A noter :

AXA accompagne le chef d'entreprise dans chaque phase de la vie de l'entreprise pour l'aider prendre toutes les décisions concernant la création, le développement et la transmission de l'activité.

La création de l'entreprise

A sa création, une entreprise doit tout de suite faire face aux obligations qui découlent :

de la forme juridique choisie,

de la nature de son activité,

des dispositions légales et réglementaires.

Ces obligations s'ajoutent aux formalités accomplir.

Protéger les hommes

Selon la forme juridique (entreprise individuelle, snc, sa, sarl, eurl) choisie, le créateur d'entreprise devra opter pour un régime de protection sociale, de prévoyance, de retraite complémentaire pour lui-même et ses salariés.

Protéger l'activité

La protection des biens :

Le but recherché est la préservation de l'outil de travail. Certaines assurances sont indispensables à la bonne marche de l'entreprise :

assurance du parc automobile contre les dommages aux véhicules, y compris les engins de chantier,

assurance des bâtiments, du matériel et du stock contre l'incendie, les tempêtes, les dégâts d'eau, les attentats, le vol et le bris de machine,

assurance des risques spéciaux selon la nature de l'activité : transport de marchandises, exportation, protection des brevets, etc.

A noter :

très souvent, ces garanties sont regroupées dans des formules de type " multirisques " au sein desquelles l'assuré peut opérer des choix en fonction de l'activité de l'entreprise.

La prévoyance des responsabilités :

L'entreprise est responsable de tous les dommages que ses salariés, son activité, ses biens ou fabrications peuvent causer à autrui. Certaines assurances sont obligatoires, comme la responsabilité civile automobile ; d'autres facultatives, et pourtant elles assurent l'entreprise contre des risques qui peuvent gravement endommager sa santé financière :

assurance responsabilité civile générale du chef d'entreprise dite dans certains cas "RC exploitation",

assurance responsabilité civile générale du chef d'entreprise dite "RC après livraison", ou "RC produits ", ou "RC après travaux ", ou "RC professionnelle".

Le développement de l'entreprise

Une entreprise qui se développe doit gérer des risques multipliés et diversifiés et un volet social.

Si l'entreprise a grandi en taille et en nombre, elle pourra utilement utiliser les régimes de retraite complémentaire et de prévoyance pour motiver et fidéliser ses salariés, et faire de sa politique sociale un outil de gestion.

Un diagnostic périodique par un bilan annuel permet d'identifier les nouveaux besoins et de réajuster les garanties existantes.

Animer les hommes

Pour favoriser une ou plusieurs catégories de personnel, motiver son personnel d'encadrement, maximiser les avantages fiscaux et sociaux pour les salariés de l'entreprise, l'entrepreneur peut décider :
d'augmenter les taux de cotisation à la retraite des régimes obligatoires (AGIRC et ARRCO),

de cotiser des contrats de retraite par capitalisation,

de mettre en place un système de remboursement de frais médicaux favorable,

d'augmenter les garanties de prévoyance.

Selon l'activité de l'entreprise et la structure de son personnel, l'entreprise peut avoir besoin de s'assurer en plus contre les coûts résultant des évènements suivants :

paiement d'indemnités de fin de carrière,

cotisation des systèmes de retraite et de prévoyance spécifique pour les salariés détachés à l'étranger,

dédommagement de la famille ou des héritiers en cas de décès du chef d'entreprise, d'un collaborateur ou d'un associé.

A noter :

Votre conseiller AXA déterminera la formule la plus avantageuse et personnalisée selon les besoins de chaque entreprise.

Protéger l'activité

L'activité lancée est en expansion, le chef d'entreprise doit veiller en assurer la pérennité, par la garantie du résultat d'exploitation et le maintien de l'équilibre entre les associés. Les contrats d'assurance qui s'offrent à lui pour atteindre cet objectif sont multiples :

maintenir l'outil de production : assurance contre les risques informatiques, contre le bris de glace, pour le transport de marchandises, pour l'exportation, etc,.

éviter les pertes d'exploitation : cette assurance est destinée à replacer l'entreprise dans la situation financière qui aurait été la sienne si un sinistre ne s'était produit (par exemple un incendie),

se garantir contre les défaillances du produit : une garantie " frais de retrait " de produit permet le remboursement pour les frais engagés par l'assuré en vue d'informer le public ou de retirer du marché les produits présentant un danger éventuel pour le consommateur,

se prémunir des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile des dirigeants : leur responsabilité peut être invoquée en cas d'infraction des dispositions législatives ou réglementaires, en cas de violation de statuts ou en cas de fautes de gestion,

prévoir le décès ou l'invalidité d'un associé : un capital peut être versé aux autres associés pour leur permettre le rachat des parts.

Avantage :

L'entreprise peut se prémunir face aux conséquences financières de la disparition du dirigeant, d'un associé ou d'un collaborateur en souscrivant une garantie pour assurer un apport de capitaux suffisant.

La transmission de l'entreprise

Le chef d'entreprise doit, de son vivant, préparer le transfert de l'activité à ses héritiers ou créer les conditions favorables à la reprise de son entreprise par un ou plusieurs tiers. Dans le processus complexe de l'organisation de la transmission, l'assurance peut jouer un rôle important en garantissant :

le paiement des droits de succession,

le maintien de l'entité de l'entreprise.

A noter :

Dans le cadre de la préparation à la transmission de son entreprise, il est indispensable d'aborder les questions ayant trait à son patrimoine personnel ou sa retraite.

S'assurer contre les consquences de la disparition du chef d'entreprise

Une solution pour les emprunts

Lorsqu'une entreprise emprunte, les organismes de crédit exigent une caution et une assurance-vie sur la tête du chef d'entreprise. L'entreprise peut alors conclure, à son profit, une assurance-vie sur la tête de son dirigeant et s'engager auprès de l'organisme prêteur à rembourser par anticipation le solde restant dû sur l'emprunt en cas de décès du dirigeant et donc de la disparition de la caution.

Une garantie pour les associés ou actionnaires survivants

Lorsque le chef d'entreprise disparait, ses associés ou actionnaires doivent pouvoir continuer l'activité malgrès les indemnités payées aux héritiers. De nombreux types de contrats d'assurance vie temporaire décès ou vie entière contribuent à résoudre ce problème.


Une garantie pour la survie de l'entreprise
Dans une petite ou moyenne entreprise, le dirigeant est souvent l'âme de l'affaire et sa disparition peut avoir comme conséquence celle de l'activité. L'entreprise peut atténuer ces conséquences en souscrivant à son profit un contrat assurance vie sur la tête du dirigeant.

S'assurer contre les risques successoraux et patrimoniaux

En cas de décès du dirigeant, la transmission de son entreprise à l'héritier le plus compétent ne peut se faire qu'après le règlement des droits de succession.

Il faut que les héritiers disposent de liquidités suffisantes pour acquitter les frais de succession,

il faut que l'héritier repreneur soit en mesure de dédommager les co-héritiers en leur versant une soulte.

Avantage :

Un contrat assurance vie temporaire ou un contrat assurance vie entière, souscrite par le chef d'entreprise, permet au bénéficiaire de toucher un capital sans qu'il y ait incidence sur les résultats de la société. Il sera ainsi en mesure de règler les frais générés par la succession.